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SERVICE DE LA FORMATION PERMANENTE
LES MÉTHODES ALTERNATIVES DE
RÉSOLUTION DE CONFLITS
1991 - 1992
ÎLE CHARRON, le 29 avril 1992
Barreau du Québec
Les solutions aux différends:
valeurs, économies et risques
par
Jack R. Miller *
Le sujet dont je veux vous entretenir aujourd'hui
en est un qui me tient particulièrement à
coeur, soit les solutions aux différends et
les valeurs, économies et risques qui s'y rattachent.
Devant un cas donné, j'examine le différend
et en cherche les sources, je considère la
panoplie des méthodes répertoriées,
je garde à l'esprit la création de valeurs,
l'accès aux économies, la gestion des
risques, je me remémore les apprentissages
de la science, de l'intuition et de l'art et, finalement,
je pars à la découverture du futur.
J'ai regroupé toutes les références
et la bibliographie à la fin.
* Avocat et résolutionniste1; membre
du Barreau
du Québec et de la Law Society of Upper Canada;
président, Groupe Interlex du Canada Inc.
1 Néologisme que se permet l'auteur
La problématique
Pour bien nous situer, voyons quelques définitions,
sorties tout droit du Petit Robert:
« Solution » signifie « Opération
mentale qui, en substituant une pluralité analysable
à un ensemble complexe d'éléments
entremêlés, parvient à surmonter
une difficulté, à résoudre une
question, un problème théorique ou pratique
»
« Différend » signifie «
désaccord résultant d'une différence
d'opinions, d'une opposition d'intérêts
entre deux ou plusieurs personnes ».
Et par « valeurs », j'entends tout
ce qui peut, dans la société, satisfaire
un besoin, et j'y associe une notion de richesse,
que ce soit sur le plan humain ou sur le plan matériel.
Une mise en garde s'impose: le domaine est
en pleine évolution, de façon rapide
et profonde. Par conséquent, il n'y a pas d'usage
consacré en ce qui a trait à la terminologie.
C'est pourquoi j'ai choisi de vous présenter
mes idées en fonction d'un cas fictif et de
vous laisser le choix de la terminologie.
Ma thèse, c'est la suivante: les solutions
aux différends sont reliées à
la création de richesse pour les parties en
présence, à l'accès à
des économies et à la gestion des risques.
C'est là mon expérience. Le pourquoi
et le comment sont plus difficiles à transmettre
sur le plan théorique. On expérimente
et on voit des résultats, résultats qui
parfois dépassent nos espérances.
Le temps est limité. Regardons la problématique
d'un cas et essayons d'en dégager les principes.
Trois parties sont en présence, en interaction,
pourrions-nous dire: le propriétaire, le concepteur
et le fournisseur principal. Laissons de côté
pour le moment les sous-traitants, les autres intéressés
tels que les syndicats, les créanciers, les
gouvernements ainsi que la multitude des individus
composant les différentes organisations concernées.
Le propriétaire désire un système
de production. Il commande du concepteur la conception
du système et du fournisseur principal, une
énorme machine, énorme de par sa taille,
son importance dans le système et son coût.
Le système, après installation, fonctionne
mal. Beaucoup de temps est consacré à
l'entretien et à la réparation, y compris
au remplacement des pièces.
Le système ne produit ni la qualité
ni la quantité de produits prévues.
Les opérateurs sont démoralisés
et découragés. Et le plus inquiétant,
c'est que des fissures apparaissent dans cette énorme
machine. Tentatives de solutions. Pas de solutions
en vue. Les coûts montent. La productivité
diminue. Les revendications commencent. Comme on dit,
" Ça va mal ".
Placez-vous dans le contexte et imaginez la situation.
Le propriétaire tient le fournisseur principal
responsable et ressent aussi de la colère à
l'égard du concepteur, mais le propriétaire
a eu son mot à dire dans la conception. Le
fournisseur principal nie toute responsabilité
et prétend que le propriétaire a malmené
le système et la machine, mais le fournisseur
principal a fait la conception de cette machine énorme.
Le propriétaire vous consulte. Qu'allez-vous
lui conseiller de faire? Poursuivre le fournisseur
principal et le concepteur devant les tribunaux en
dommages-intérêts? Mais que veut le client
en réalité, veut-il avoir raison ou
veut-il solutionner son problème? Le tribunal
peut lui donner raison, lui dire qu'il a raison, mais
pensez-vous que le tribunal peut solutionner son problème?
Que faire donc? Comment intégrer le droit et
l'accès aux tribunaux dans les solutions des
différends?
Les différends et leurs sources
Qui dit différends dit chicanes, positions
opposées, intransigeance. C'est dans ces circonstances
que les parties et, par la suite, leurs procureurs,
se découragent, abandonnent leurs responsabilités
et s'en remettent aux tribunaux pour solutionner leurs
différends à leur place. Car c'est ça
qu'on fait quand on s'en remet aux tribunaux: on leur
demande de solutionner le problème pour nous.
Le problème, c'est que les tribunaux
ne sont pas souvent en mesure de solutionner les différends
pour les parties. Est-ce que le tribunal peut
faire coordonner le système et faire fonctionner
la machine? Est-ce que le tribunal peut ajuster la
conception à la réalité? De plus,
les tribunaux ne sont pas en mesure de créer
de la richesse pour les parties, ils ne sont
pas non plus en mesure de permettre aux parties des
économies. Ils ne sont pas là non plus
pour gérer les risques pour les parties. Tout
ce que le tribunal peut faire, c'est condamner une
partie à payer à l'autre une somme x
d'argent. Est-ce que le tribunal peut reconcevoir
le système ou la machine de sorte qu'ils deviennent
encore plus productifs? Est-ce que le tribunal peut
remonter le moral des opérateurs dudit système?
Est-ce que le tribunal peut assurer la bonne collaboration
entre tous les intervenants? Est-ce que le tribunal
a une fonction autre que de décider pour les
parties? Est-ce que le droit est démuni de
son sens quand l'accès au tribunal fait défaut?
Les différends résultent de l'interaction
des parties. Et c'est par la qualité de l'interaction
des parties qu'est créée la richesse,
la plus-value, et c'est elle qui permet des économies,
et grâce à laquelle on arrive à
gérer les risques. Ce n'est pas là oeuvre
de solitaire ou de vedette. Si l'on retrouve des héros
(et des héroïnes) à la fin d'un
mandat bien accompli, c'est qu'ils ont été
perçus comme tels par la force de leur autonomie
et la qualité de leur interaction.
Si l'on veut résoudre un différend
pour le mieux, il est utile de remonter au conflit
qui en est la source. La plupart des gens ne font
aucune distinction entre le mot " différend
" et le mot " conflit " et ils les interchangent l'un
pour l'autre. Or, je fais une distinction entre le
différend, phénomène de l'interaction
entre les parties, et le conflit, phénomène
chez l'individu qui lui fait voir les choses de telle
ou telle façon, qui détermine ensuite
ses émotions et souvent son choix d'agir de
telle manière plutôt que d'une autre.
Pour solutionner les différends, il faut,
d'après moi, tenir compte des conflits. Remarquez
qu'on ne prévient pas les conflits, c'est-à-dire
les émotions, les pensées, les gestes
spontanés. Mais on peut prévenir les
différends. Et on peut résoudre les
conflits ou à tout le moins les gérer,
les tenir en laisse. Et si l'on n'a pas pu prévenir
un différend, on peut le solutionner ou à
tout le moins le régler. Quand on réussit
à maîtriser les conflits et à
prévenir les différends, on dégage
une énergie qui crée de la plus-value,
permet des économies et gère les risques.
Et on dégage cette même énergie
créatrice quand on solutionne un différend
en résolvant le conflit.
Je vous signale qu'il n'est pas nécessaire
de comprendre le pourquoi des conflits. C'est un sujet
fort intéressant (pour un psychanalyste, entre
autres), mais ce n'est pas pratique de chercher le
pourquoi. Cela pourrait prendre des années
et même alors, on n'est pas sûrs d'y arriver
jamais. Il faut tout simplement les résoudre,
là, maintenant. On les accepte, les conflits,
comme tels, tout comme on accepte une force de la
nature, l'électricité, par exemple.
Mais on peut résoudre les conflits. Et on peut
prévenir les différends. Il s'opère
ce que j'appellerais une transformation.
Pour revenir à notre cas fictif, plusieurs
autres questions se posent qui viennent ajouter à
la complexité du problème: Jusqu'à
quel point le propriétaire avait-il imposé
son point de vue au concepteur et quelles ont été
les conséquences de cette imposition? Le concepteur
avait-il vraiment son autonomie? Est-ce que la diminution
de l'autonomie du concepteur s'était affaiblie
au point de nuire à un équilibre sain
des forces? En ce qui a trait au fournisseur principal,
avait-il bien communiqué au propriétaire
et au concepteur les informations essentielles en
temps utile? S'il y a eu manque d'information, quel
en a été l'impact? Est-ce que le propriétaire
et le concepteur se sentaient compétents devant
l'absence des informations? Quel était l'impact
de leur sentiment d'impuissance? Comment obtenir les
informations pertinentes, informations de nature délicate
et confidentielles? En cognant sur la tête du
fournisseur? Comment calmer les émotions au
point où les parties pourraient voir les choses
clairement et se sentir suffisamment en sécurité
pour dévoiler leur vulnérabilité?
La panoplie des méthodes
Il y a une panoplie de méthodes. Ça
existe. Voilà déjà une constatation
d'importance et d'envergure. Bien sûr, on en
connaît certaines: le procès, l'arbitrage,
la médiation, la conciliation, la négociation.
Mais chacune de ces méthodes dépend
de son contexte et se compose d'éléments
particuliers. Par exemple, la négociation,
c'est une méthode distincte ayant sa propre
dynamique et ses applications précises.
Il y a plusieurs autres méthodes, chacune
dépendant de son contexte et se composant d'éléments
particuliers. J'ai identifié 38 méthodes
et j'en annexe une liste pour rendre mon idée
plus concrète. Le procès devant un juge
statuant sur le fond, c'est une méthode, une
méthode qui joue un rôle de premier plan
dans la panoplie des méthodes, mais qui
reste quand même une méthode dans la
panoplie de méthodes. Seulement 10% des litiges
portés devant la Cour sont résolus par
cette méthode. Par quelles méthodes
les autres 90% sont-ils résolus? A mon avis,
les tribunaux ont un très grand rôle
de leader à jouer.
Ces " éléments de la justice " sont
pour moi ce qu'est le tableau périodique des
éléments pour le chimiste. Je n'ai pas
réussi à identifier tous les éléments
et à les nommer, mais je sais qu'il y en a
un grand nombre. C'est en combinant des éléments
à l'aide de catalystes qu'on produit des méthodes.
L'écoute et l'échange des informations
sont les éléments les plus répandus
parmi les méthodes.
On a étiqueté une de ces nouvelles
méthodes du nom de " mini-trial " ou " procès
simulé ". D'autres, des innovateurs, l'ont
appelée tout simplement " l'échange
des informations ", mais cette appellation n'était
pas suffisamment clinquante pour les journalistes
qui lui ont donné le nom de " mini-trial ".
L'ennui, c'est que ce n'est pas un procès et
il n'y a rien de " mini " là-dedans. C'est
réellement un échange d'informations,
mais un échange structuré de façon
particulière en présence d'un résolutionniste,
en l'occurrence un aviseur impartial (neutral advisor).
Comme je le disais précédemment, dans
ce domaine des solutions aux différends en
pleine évolution, les appellations des méthodes
sont floues. C'est pourquoi dans le cas fictif que
je vous donne j'ai tenté de décrire
les activités qui se sont déroulées
en me servant des noms que les parties elles-mêmes
leur ont donnés, en vous laissant le soin de
les renommer, si vous en éprouvez le besoin.
Dans ce domaine, on rénove et on innove constamment.
Dans le but de mieux distinguer une méthode
d'une autre et pour respecter son contexte, et donc
son application, on peut classer les méthodes
dans deux grandes catégories: celles dépendant
des parties (les parties elles-mêmes décident
de leur sort) et celles dépendant de quelqu'un
d'autre (un tiers ou des tiers décident pour
les parties de leur sort). Je les nomme méthodes
facilitatives et méthodes adjudicatives. La
conciliation est une méthode facilitative,
pourvu que l'autonomie des parties soit respectée.
L'arbitrage est une méthode adjudicative, tout
comme le procès devant un juge statuant sur
le fond.
Quant aux conflits et différends eux-mêmes,
on peut distinguer, toujours dans le même but
de mieux apprécier les contextes, entre les
conflits et différends simples (manageable)
et les conflits et différends profonds ou invétérés
(intractable). Les conflits et différends simples
se passent bien d'un résolutionniste venu de
l'extérieur. Les conflits et différends
profonds ont besoin non seulement d'un résolutionniste
mais aussi d'une structure appropriée d'interaction.
Il est rare que les conflits et différends
simples soient portés devant les tribunaux.
Mais les gens savent par intuition ou par instinct
qu'un conflit et différend profonds nécessitent
de la structure et un résolutionniste. Cependant,
ils ne savent pas quelle structure est appropriée,
ni quel genre de résolutionniste il faudrait
utiliser.
Les professionnels ont la responsabilité
de les éclairer. Il n'y a pas de conflits ou
de différends qui ne puissent être résolus.
Un conflit ou un différend ont ceci de caractéristique
qu'ils résistent à la résolution
par les méthodes conventionnelles ordinaires.
On n'arrive pas à sortir de l'impasse où
l'on se trouve. Dans notre cas fictif, après
quelques tentatives de résolution, les parties
se sont rendu compte qu'elles étaient en face
d'un conflit profondément enraciné.
Notre cas fictif comporte des conflits et différends
à de multiples niveaux. Je répète
qu'on peut prévenir les différends et
qu'on peut gérer les conflits. C'est ce qu'on
nomme le droit préventif. Rappelons qu'on ne
peut échapper aux conflits. Il n'est même
pas souhaitable qu'on vive dans un monde sans conflits
(au sens que je prête à ce mot - il ne
faut pas tomber dans l'erreur de le confondre avec
différend), car la présence de conflits
indique qu'on est bien vivant, qu'on exprime ses émotions,
qu'on est dans la ronde. On danse peut-être
et parfois la danse de la colère, mais on danse
quand même! Donc, on tient compte des conflits,
tout comme on prend en considération le phénomène
de la turbulence dans la conception des avions ou
le phénomène de la pluie, du soleil
et du vent dans la conception des bâtiments.
Dans ce cas fictif, notre prochaine étape
sera de concevoir et d’élaborer une méthode
ou une combinaison de méthodes. Généralement,
l’initiative vient d’une des parties et le processus
s’étend par la suite aux autres parties. La
méthode conçue et élaborée
par les parties se concrétise normalement par
des règles de jeu. Les règles de jeu
prévoient une succession de méthodes
gardant l’accès à l’adjudication en
dernier ressort. On les a appelées «jeux
décisifs « (tiebreakers) comme
au tennis. Pendant la conception et l’élaboration
des règles de jeu, bien des conflits sont résolus,
l’interaction est repositionnée, et la collaboration
commence à voir le jour.
La méthode principale dans le cas fictif pourrait
être l'organisation d'une Conférence
de solutions aux différends. Une telle Conférence
peut comporter quatre sections: la section des relations,
la section des informations, la section de recherche
de solutions et la section du dialogue. En ce qui
a trait aux relations, on cherche à valoriser les
participants. Pour ce qui est des informations, on
tente de dégager de la masse des données
seulement les informations essentielles en fonction
des buts recherchés par les participants. Les
informations comprennent les perspectives (perceptions,
émotions) des participants. La section de recherche
de solutions comporte deux volets: 1) l'identification
des solutions possibles 2) l'examen des solutions
praticables tant du côté positif que
du côté négatif. Dans le dialogue,
on encourage l'interaction directe entre les parties
pour faire monter à la surface leur sagesse
et la solution qui conviendrait le mieux à
tous les participants. On fait la préparation
qui s'impose en fonction des besoins de la Conférence.
Mais on fixe la date et le lieu de la Conférence
dès le début des pourparlers. On pourrait
comparer cette façon de faire avec un procès
dans lequel on se serait engagé et où
dès le dépôt du bref à
la Cour, on serait en mesure de connaître la
date du procès et même d'en décider
la date, et une date rapprochée en plus.
La création des valeurs
Dès l'accord sur les règles du
jeu, certaines valeurs sont créées pour
les parties. Elles ont maintenant un rapport entre
elles, susceptible de leur apporter quelque chose
de positif. La preuve, c'est qu'elles ont déjà
conclu au moins un accord, en dépit de
leurs conflits et de leurs différends, soit
l'accord sur les règles du jeu. Les parties
se sentent valorisées et ont acquis suffisamment
de confiance et d'encouragement pour procéder
à la prochaine étape, la préparation
pour la Conférence de solutions.
Au niveau de la préparation, quelle place
a le passé dans le présent et le futur?
A quoi sert-il et dans quel but et avec quelle perspective
fouille-t-on dans le passé? La préparation
d'un procès nécessite une fouille exhaustive
dans le passé afin de retrouver la faute, laquelle
ressemble beaucoup pour le profane à jeter
le blâme. Dans un procès, on distribue
les conséquences de la faute aux parties et
aux tiers. La perspective des solutions est autre,
c'est plutôt la perspective de l'historien:
que s'est-il passé et que peut-on en apprendre
pour mieux vivre aujourd'hui et se mieux préparer
pour demain? Voilà une autre valeur qui se
dégage: la connaissance de l'histoire et de
ses leçons.
Nous en sommes encore à la préparation:
que ferons-nous au sujet de l'incertitude, de l'inconnu
et de la contradiction dans les expertises reçues?
Réunir les experts munis de leurs expertises
contradictoires sera une autre borne routière
sur le chemin des solutions. Mais, attention, cette
réunion des experts nécessite une structure
particulière et appropriée pour ce contexte.
Généralement, on fait travailler les
experts ensemble, comme une équipe, afin de
dégager les options, les solutions possibles
au niveau technique, pour la considération
des décideurs. Cette collaboration nécessite
des règles de jeu spéciales concernant
la manutention d'informations très souvent
fort confidentielles. Encore une autre valeur pour
les parties: un choix de solutions praticables au
niveau technique.
Au cours de la Conférence, les parties commencent
à mieux connaître les qualités
des intervenants et de leurs organisations. Cela représente
une valeur pour les parties non seulement pour le
présent en enlevant des obstacles à
la communication mais aussi pour le futur en créant
un meilleur achalandage et un sentiment de confiance
entre les parties. Le consensus se fait autour des
informations essentielles dans un temps très
court, soit quelques heures. Et encore y a-t-il
des méthodes adaptées à cette
fin, soit l'échange des histoires et des perspectives
de façon réciproque, directe et honnête.
Prenant comme bases les relations améliorées,
les informations essentielles et les préparatifs
faits pour la Conférence, les parties examinent
ensemble leurs options, c'est-à-dire les solutions
praticables. Malgré la courte période
de temps, les informations essentielles sont extrêmement
précises et à point. On voit très
clairement ce qui s'est passé et ce qui pourrait
être faisable et praticable maintenant. Les
parties se mettent d'accord sur un plan d'action qui
accomplira tous les objectifs de toutes les parties.
Le système, à ce moment-là, a
été reconçu, ce qui permet à
chacun de se replacer dedans et de fonctionner. Il
y a eu transformation.
Les conflits et les différends se règlent
par ce plan d'action. De nouvelles pièces et
de nouveaux équipements seront fabriqués
et installés. Si les travaux sont parachevés,
le système atteindra non seulement les objectifs
prévus à l'origine mais il produira
aussi d'autres gains imprévus à l'origine
et même non prévus juste avant la Conférence.
C'est l'interaction qui produit les gains. On ne peut
pas prévoir précisément les gains
qui seront produits avant que l'interaction ait eu
lieu. Mais avec une interaction structurée
sur de bons principes, on peut compter sur de bons
résultats. Les parties ne se sentent plus isolées,
chacune dans son coin à protéger ses
intérêts sans égard pour les intérêts
des autres. Il y a maintenant une prise de conscience
des intérêts communs
et des intérêts de chaque partie.
La réalisation du plan d'action nécessite
une bonne collaboration entre les parties, mais rendues
à ce point, les parties savent comment collaborer
et ont confiance dans le processus. Pour plus de sûreté,
le plan d'action incorpore des méthodes de
gestion et de résolution de conflits et de
prévention des différends au fur et
à mesure qu'ils pointent. Le plan d'action
est réalisé dans les délais impartis,
avec les contributions prévues et avec les
résultats prévus.
Le plan d'action prévoyait des gains pour
toutes les parties. Quels ont été ces
gains? Le propriétaire, lui, a un système
superproductif, mesurable en qualité et en
quantité. Le moral des opérateurs a
remonté car dorénavant ce sont eux qui
contrôlent le système de production et
cette énorme machine et non plus l'inverse.
Le propriétaire peut enfin poursuivre son objectif
de qualité totale par rapport à ses
produits et à ses clients. Le concepteur quant
à lui a amélioré sa conception
et se retrouve devant un client satisfait. Le fournisseur
principal pour sa part a rendu sa machine sécuritaire,
il a fourni de l'équipement additionnel, et
lui aussi se retrouve devant un client satisfait,
prêt à clamer sa satisfaction et
à le recommander à d'autres clients.
Les contributions sont couvertes amplement par la
plus-value, c'est-à-dire par les gains ayant
découlé de l'interaction. Les parties
sont maintenant en pourparlers concernant leurs prochains
projets conjoints. Le concepteur et le fournisseur
principal entretiennent également des
relations d'affaires pour l'avenir.
On parle beaucoup de coûts, mais les coûts
ne sont qu'un côté de la médaille.
Il faut regarder en premier lieu l'envers de la médaille,
du côté des revenus, de l'actif, de la
productivité et de la rentabilité. C'est
là où les gains les plus intéressants
peuvent être obtenus, mais pour ce faire encore
faut-il de la flexibilité. Les processus décrits
ci-haut exigent du labeur, de la patience (car il
ne faut surtout pas sauter des étapes et il
faut avoir confiance dans le processus), et ils demandent
aussi de la compétence de la part de tous les
participants, y compris du résolutionniste
dont la compétence doit être à
la hauteur de la compétence des parties, chacun
toutefois dans son domaine. Le dénouement de
l'impasse n'arrive pas par magie; il n'existe pas
de formules toutes prêtes ou instantanées
à l'usage du résolutionniste ou des
parties. Tous les processus ont été
soupesés et mûris avant de s'y engager.
Le résolutionniste a oeuvré avec les
parties pour créer la structure et les méthodes
appropriées en leur proposant des modèles
pour leur interaction.
L'accès aux économies
Quand on interroge les gens qui ont expérimenté
ces méthodes de résolution sur les raisons
de leur enthousiasme, ils parlent toujours en premier
lieu de la qualité du processus et de la qualité
des résultats. Ce n'est qu'en second lieu qu'ils
mentionnent les économies et ce mot signifie
pour eux qu'ils ont évité du gaspillage.
Les gens n'aiment pas payer sans recevoir une valeur
au moins équivalente. Autrement dit, les gens
ne veulent pas payer deux fois pour la même
chose. Il faut donc que les professionnels se valorisent
et valorisent leurs clients s'ils veulent une compensation
intéressante. On n'arrivera jamais à
ce résultat en ne vendant que des heures, que
ce soit des heures d'avocats, de notaires, de travailleurs
sociaux, de psychologues, ou d'autres professionnels.
Quand le professionnel, ayant pris l'habitude de toujours
être bien conscient du côté de
la médaille revenus et actif, donne accès
à des économies, il vient d'augmenter
la rentabilité.
Les économies les plus importantes pour
le client ne résident pas dans des niveaux
d'honoraires plus bas, puisque le résolutionniste
est en droit de demander des honoraires concordant
avec la valeur ajoutée. Certes, il peut y avoir
des économies en matière d'honoraires
dans le sens que l'affaire sera résolue plus
tôt et encore à la satisfaction
des parties, mais non pas dans le sens actuel de pression
vers le bas exercée sur les honoraires. Les
économies pour les parties se situent dans
l'allocation de leurs ressources humaines et leurs
ressources naturelles. Cela permet au professionnel
d'être plus efficient et d'augmenter sa capacité
de travail, le nombre et le genre de dossiers.
Dans notre cas fictif, l'économie en
ressources humaines est énorme. Le minimum
de temps a été gaspillé. Un très
fort pourcentage du temps des ressources humaines
a été employé de façon
productive. L'entretien et la réparation du
système coûtent très peu maintenant.
Quant aux ressources naturelles, il y a eu récupération
de matières premières. Une partie de
ce qui était autrefois des rebuts entre maintenant
dans le produit du système. Ces économies
sont substantielles, car la récupération
a réduit le coût de l'unité de
production et l'a rendu plus concurrentiel. La collaboration
entre les parties a permis à chacune des parties
d'effectuer des économies aux mêmes niveaux.
Les gains de valeurs accompagnés d'économies
signifient la rentabilité. Mes services ne
sont pas gratuits. Ce qui précède vous
aura fait comprendre, je l'espère, pourquoi.
L'American Bar Association, Section of Economics of
Law Practice a fait état, en 1989, des méthodes
alternatives en matière de tarification afin
de mieux relier la tarification à la valeur
ajoutée. Il y a bien là matière
à présentation, mais à une autre
occasion que celle-ci. Permettez-moi de vous faire
observer enfin que les gains et les économies
peuvent permettre beaucoup de rénovation et
d'innovation en matière de l'administration
de la justice.
La gestion des risques
Les craintes, les peurs, les résistances,
les désavantages, le négatif, les hésitations,
les anxiétés, la procrastination, en
fait tout ce qui pourrait nous empêcher de créer
des valeurs ou d'accéder à des économies,
j'aimerais les regrouper pour les fins des présentes
sous la rubrique "gestion des risques", même
si chacune de ces embûches a sa propre dynamique.
C'est là un facteur dont on doit tenir compte
peu importe la méthode arrêtée.
Parfois, ce facteur dictera le choix des méthodes.
C'est justement la présence de ce facteur humain
qui favorise l'emploi des méthodes facilitatives
plutôt qu'adjudicatives, car on peut mieux contrôler
les risques en contrôlant les processus. Les
règles de jeu contiennent très souvent
des mesures pour éviter les risques ou les
contrôler.
Pour bien faire les choses, il s'agit dans un premier
temps de ne penser qu'au positif. Une fois qu'on voit
le chemin à suivre clairement, en termes positifs,
alors là, on s'arrête pour considérer
les risques avant de compléter le plan. Il
n'est pas bon de mêler les deux en même
temps. Cela prête à confusion. Le côté
positif et le côté négatif dépendent
de dynamiques différentes, il est vrai, mais
ils sont quand même les deux côtés
de la même médaille. Il ne s'agit pas
seulement d'identifier tel ou tel risque, mais encore
faut-il deviser des mesures concrètes, soit
pour l'éviter, soit pour le gérer. Si
on en reste au stade de l'identification des risques,
on demeure au stade de la peur et de la crainte. La
gestion des risques va au-delà.
Le premier risque, c'est le risque que l'autre partie
n'"embarque" pas dans le processus et qu'elle nous
amène du côté des récifs
(lire: pertes). Voici quelques stratégies utiles:
1) la stratégie des informations. Il est toujours
possible que l'autre partie n'ait pas en sa possession
les bonnes informations; 2) la stratégie de
la co-propriété. Permettre à
l'autre partie d'accéder à la co-propriété
du processus; 3) la stratégie du comportement.
Se conduire en conformité avec l'approche souhaitée;
4) la stratégie du leadership. Trouver un bon
leader; 5) la stratégie de l'analyse comparative.
Faire l'analyse comparative des méthodes; 6)
la stratégie de minimisation des risques. Garder
ouverts tous les autres recours et droits. Que le
droit de tirer sa révérence convenablement
existe; 7) la stratégie d'utiliser la
force de l'autre partie; 8) la stratégie de
l'assertivité - faire connaître ses désirs
à l'autre partie fermement et clairement; 9)
la stratégie de reconnaissance des risques.
Reconnaître les risques et faire des prévisions
pour les éviter ou les gérer.
Le deuxième risque, c'est qu'une fois
engagée dans le processus l'une des parties
ne collabore pas et agisse de façon déloyale,
à son seul avantage. Cela a fait l'objet de
nombreuses études et expériences et
nous allons vivre une de ces expériences tantôt:
Le Dilemme du Prisonnier. Il est généralement
reconnu que la collaboration peut s'établir
et se maintenir même parmi de parfaits égoïstes
recherchant chacun exclusivement son propre gain.
Ces expériences scientifiques ont dégagé
des croyances populaires et souvent erronées
les véritables facteurs desquels dépend
la collaboration. Il s'agit de promouvoir la collaboration
en fonction de ces facteurs, d'être conscient
quand ces facteurs n'opèrent pas et d'agir
en conséquence. L'accès toujours possible
au tribunal peut aider grandement à la gestion
des risques de cette nature dans certains cas. Finalement,
il faut savoir qu'il existe un certain nombre de gens
et de situations où le risque de défection
est trop fort. Ils sont identifiables. Voilà
des cas pour adjudication par le tribunal et ce, dans
les meilleurs délais. Il ne faudrait pas sauter
à la conclusion, cependant, qu'on est en présence
de tels cas juste à cause de l'intensité
du débat. Ces cas à hauts risques sont
vraiment exceptionnels et peuvent être identifiés
assez facilement.
Une troisième catégorie de risques
de nature à nous empêcher d'atteindre
les résultats souhaités, c'est qu'une
ou plusieurs des parties ne soient pas autonomes,
c'est-à-dire ne possèdent pas une bonne
estime de soi et n'aient pas les qualités nécessaires
pour s'affirmer et bien communiquer. L'ancienne formule
connue, dans ces cas, est de les faire représenter,
en fait, de substituer quelqu'un d'autre à
leur place. La formule de l'heure et de l'avenir consiste
à valoriser les parties et à les former
et les éduquer dare-dare et sur-le-champ pour
combler leurs carences dans l'habileté de l'assertivité
et de la communication. Il est particulièrement
important quand on se trouve plongé au coeur
de conflits et différends interculturels de
sécuriser chacun dans la culture qui lui est
propre. Il s'agit de construire des ponts entre
les cultures de sorte qu'on puisse se rencontrer sur
le pont. Une autre stratégie consiste à
analyser les méthodes de solutions de chaque
culture en fonction des éléments, à
voir quels sont les éléments en commun,
et à rebâtir une méthode incorporant
des éléments en commun. La culture ne
se négocie pas, en ce sens qu'on ne peut pas
faire de compromis de son être même.
Une quatrième catégorie de risques,
c'est le phénomène du chaos et de la
turbulence. Une méthode sera vouée à
l'échec dès le départ si elle
ne peut donner que des perdants, ou encore un gagnant
et un perdant, ou encore si elle ne tient pas compte
d'un facteur essentiel de la dynamique, tel que les
émotions ou la culture. Dans le paradigme habituel,
quand on se trouve en face de positions en apparence
diamétralement opposées, on perd courage
et on abandonne le processus de solutions des différends
et conflits: " J'ai parlé à mon confrère
et il ne veut rien savoir ". Et pourtant, les recherches
et développements en physique et médecine,
pour peu qu'on s'y penche, sont là pour nous
prouver que le chaos n'est qu'une étape sur
le chemin de l'harmonie. Dans la nouvelle façon
de voir les choses, on respecte, bien sûr, "
les positions " des parties, mais sans s'y attarder
plus qu'il ne faut, et on passe aux stades des intérêts
et des principes. Souvent, ce qui se passe dans les
cas se prêtant à résolution, c'est
qu'on convoque une réunion où les intervenants
s'entendent sur l'énoncé des principes,
prennent une pause-santé bien méritée,
et reprennent l'examen des intérêts et
des principes.
En cinquième lieu, d'autres risques proviennent
de nos paradigmes mêmes. Souvent, on trouvera
que des conflits et différends ne peuvent être
résolus que par un changement de paradigme,
c'est-à-dire par une façon différente
de voir les choses, un autre système de pensée.
Ceux qui sont incapables de sortir de leurs vieux
paradigmes s'exposent alors au désastre. Inversement,
ceux qui ont cette volonté et capacité
de voir les choses avec des yeux neufs possèdent
un outil extrêmement puissant. La meilleure
façon de gérer les risques, c'est de
bien préparer les participants qui ont reçu
et continuent de recevoir un appui moral et amical.
C'est par la créativité que se résolvent
les différends. Cependant, il ne faudrait pas
croire que " créativité " est synonyme
de " solution retenue parmi le choix de solutions
". La créativité va bien au-delà:
on assiste à la naissance de quelque chose
de nouveau qui n'existait pas auparavant. Entre parenthèses,
il y a une forte corrélation entre la créativité
et l'humour. Et c'est ainsi que souvent l'humour accompagne
les solutions aux différends.
En sixième lieu, on risque de tomber dans
le piège de se limiter aux aspects techniques
et de ne pas prendre en considération le côté
humain. Je regrette, mais c'est ainsi. Bien plus,
cela fait la différence entre le succès
et l'échec. Je ne trouve pas d'autres mots,
il faut, tenez-vous bien, aimer. On ne peut pas s'en
tenir aux formules toutes faites, aux fictions, aux
conditions bien établies et contrôlées.
Il faut se permettre d'être humain. D'autre
part, il ne faut surtout pas que le résolutionniste
ajoute et s'ajoute aux conflits. Il lui faut également,
et c'est essentiel, une bonne dose d'empathie, qualité
qui lui permet d'aller retrouver l'autre sur son terrain
sans abandonner son propre terrain. Il ne s'agit pas
pour lui d'imposer une perspective quelconque, mais
il doit être suffisamment conscient et confiant
dans son rôle de façon à ne pas
se sentir menacé par les perspectives des autres.
Donc, il est en mesure de se placer dans ces différentes
perspectives sans abandonner la sienne.
Ce qui précède n'est pas une liste
exhaustive. Qu'il suffise de dire qu'à chaque
risque, il y a remède pour l'éviter
ou le gérer. Après l'irréductible,
il y a la foi, la foi en l'humanité, la foi
dans la justice, la foi dans l'enfant, la foi telle
que vous la concevez et, finalement, la foi telle
que les parties la conçoivent.
La science, l'intuition et l'art
Nous avons mis au programme le jeu du Dilemme
du Prisonnier. Ce jeu reprend un modèle célèbre
mis au point par la Rand Corporation après
la deuxième guerre mondiale dans la perspective
de mieux connaître les enjeux des conflits et
de prévenir les différends tels qu'une
autre guerre mondiale. Le dilemme est resté
sans solution sur le plan théorique. Cependant,
dans les années soixante, Robert Axelrod s'en
est servi en organisant un tournoi par ordinateurs
sur les stratégies de résolution des
conflits. R. Axelrod, qui est mathématicien
de formation avec un doctorat en sciences politiques,
a publié les résultats dans son livre
The Evolution of Cooperation. Il a exploré
la notion de collaboration en en éliminant
la notion d'altruisme. Pour sa part, Robert Frank,
un économiste, a repris l'exploration de la
collaboration, mais en y remettant l'altruisme dont
M. Axelrod avait décidé de faire abstraction.
On peut retrouver une partie de sa pensée dans
son livre Passions Within Reason: The Strategic Role
of Emotions. Récemment, D. Quinn Mills, professeur
en gestion, a publié une autre étude
sur la collaboration dans le domaine de la stratégie
industrielle autour du concept des grappes:The Rebirth
of the Corporation.
Peut-on se permettre d'ignorer la physique et ses
recherches et théories sur le chaos? Est-ce
que Stephen Hawking, dans son livre A Brief History
of Time, n'a pas quelque chose à nous enseigner
sur la résolution des conflits? Le chroniqueur
du New York Times à la rubrique scientifique,
James Gleick, a rendu accessible à des profanes
la recherche sur le chaos dans son livre Chaos: Making
A New Science. Le physicien F. David Peat a fait le
lien entre la physique moderne et les perspectives
des autochtones, y compris l'approche de " map-making
". Le médecin Bernie Siegel, celui qui oeuvre
auprès de personnes affectées de maladies
graves, est-ce qu'on n'a pas quelque chose à
apprendre de lui en lisant son texte Love, Medicine
& Miracles? Et je m'en voudrais d'oublier
Julian Jaynes et son oeuvre The Origin of Consciousness
in the Breakdown of the Bicameral Mind, qui suit l'évolution
de notre mentalité. Quelle richesse!
La liste des connaissances à acquérir
et à assimiler spirituellement, oserais-je
dire, est très longue. Et pourtant, je réserve
une place de choix à l'intuition, le fruit
de l'expérience de chacun. C'est l'expérience
qui nous mène à penser, littéralement
d'une façon différente, d'une façon
beaucoup plus efficiente. J'ai constaté ce
phénomène moi-même quand
je me préparais aux examens du Law Society
of Upper Canada après 10 ans d'expérience
comme membre du Barreau du Québec. Le croirez-vous,
la plupart des éléments de la solution
viennent des parties elles-mêmes de par leur
expérience. Le rôle du résolutionniste
consiste à faire monter cette expérience
(que j'ai appelée sagesse précédemment)
à la surface, à la canaliser et à
la rendre utilisable. Il y a aussi l'expérience
de cultures très anciennes, autres que la nôtre,
telles que les cultures amérindiennes. Par
l'échange des informations, on cherche à
avoir accès à l'expérience des
parties, sur une base de réciprocité.
A la science et l'intuition, on ajoute l'art, c'est-à-dire
l'autre hémisphère de l'esprit humain.
Comme on le sait, chez le droitier, c'est la partie
gauche du cerveau qui est la source du processus verbal
et analytique et la partie droite est notre troisième
oeil avec lequel on voit les choses autrement que
par les yeux. L'intuition tient à l'interaction
entre les deux hémisphères et à
leur intégration à certains niveaux.
Betty Edwards, dans ses livres sur le dessin, Drawing
on the Right Side of the Brain et Drawing on the Artist
Within, suppose que le dessin est une expression de
l'hémisphère droit tandis que la parole
et l'écriture seraient l'expression de l'hémisphère
gauche. Et bien sûr, c'est l'inverse chez le
gaucher. C'est pourquoi une image vaut mille mots
et un dessin révèle des choses que la
parole ignore. Et c'est pourquoi j'incorpore souvent
le dessin dans les conceptions de solutions aux différends.
Dans notre cas fictif, il vous surprendra peut-être
que je vous suggère d'inviter tous les participants
à assister, pendant la Conférence, à
un événement artistique de haute qualité,
par exemple un concert symphonique. Il est étonnant
comment cela peut s'avérer utile.
Et la loi, me direz-vous, le droit, les statuts,
les droits, les obligations, les contrats, n'en parle-t-on
pas dans les solutions aux différends? Oh,
certes, ils ont un rôle, sinon plusieurs rôles,
et à plusieurs niveaux, mais ils ne sont plus
les seuls acteurs sur la scène. Les avocats
ont à la fois un très grand avantage
et une très grande responsabilité, car
ils sont les seuls à avoir accès aux
tribunaux, si l'on excepte la magistrature elle-même
évidemment, et les tribunaux sont une précieuse
ressource pour les solutions aux différends.
La magistrature, elle aussi, a plusieurs rôles
à jouer à plusieurs niveaux, et n'a
pas comme seul rôle de décider pour les
autres.
Le médecin Karl Menninger a écrit un
livre intéressant dans les années soixante
sur la guerre des professions, souhaitant que les
professions mettent fin à leur isolement et
que leurs relations se transforment de la concurrence
à la concertation, et ce non seulement pour
le bénéfice du public, de leurs clients,
mais pour le bénéfice des professions
elles-mêmes en ce qu'elles gagneraient en rentabilité,
stabilité et crédibilité.
A la découverte du futur
" A la découverte du futur ", c'est
le titre du vidéo produit par le futurologue
Joel Barker d'après l'oeuvre de l'historien
scientifique Thomas Kuhn sur le phénomène
des paradigmes, The Structure of Scientific Revolutions.
Kuhn démontre que la science a progressé
grâce à des changements de paradigmes,
c'est-à-dire que nombre de chercheurs ont eu
cette capacité de faire abstraction de leurs
paradigmes pour considérer les choses d'un
oeil tout neuf. Il faut bien comprendre ce phénomène
et être capable de le mettre en pratique (c'est
exigeant) si l'on veut réussir dans ce domaine
de la résolution des conflits et différends.
On vit à l'heure actuelle un changement en profondeur
de l'administration de la justice. Le chef du contentieux
d'une banque importante a décrit ce qu'on appelle
les solutions aux différends comme étant
le développement le plus significatif dans
l'évolution de la loi depuis l'Équité
au 13e siècle. Nous sommes des témoins
de la fusion de la loi et de l'Équité.
Est-ce qu'on ne vivrait pas un phénomène
semblable de nos jours par rapport aux solutions des
différends?
Une façon de concevoir l'ancien paradigme,
c'est de le concevoir comme "power-based" et "rights-based",
c'est-à-dire un système basé
sur l'équilibre entre le pouvoir, les droits
et les obligations. La façon de concevoir le
nouveau paradigme, c'est de le concevoir comme étant
"interest-based", c'est-à-dire un système
basé sur l'équilibre entre le pouvoir,
les droits, les obligations et les valeurs.
Ce phénomène des solutions aux
différends est très prometteur. Il répond
aux besoins de la société tant sur le
plan humain que financier. Le mouvement continuera
à prendre de l'ampleur, poussé par des
forces très profondes. Ce n'est ni une tendance,
ni une mode, ni un style, mais une transformation,
un nouveau paradigme.
Ce changement pose beaucoup de défis, surtout
à ceux qui sont bien ancrés dans leurs
anciens paradigmes. Qu'ils soient juristes, économistes,
psychologues, travailleurs sociaux, experts-comptables,
ingénieurs, médecins, professionnels
en ressources humaines, tous les professionnels ont
leurs paradigmes qui souvent les emprisonnent.
Même ceux qui pratiquent de la façon
traditionnelle l'arbitrage, la médiation et
la conciliation n'échappent pas à ce
mouvement et ils se voient assujettis aux mêmes
forces de base. Exemple. Dans le domaine du droit
du travail, on est familier avec ces méthodes.
Pourtant, quand on change de l'ancien paradigme au
nouveau paradigme, le rôle de l'arbitre, du
médiateur ou du conciliateur change aussi.
Dans une étude américaine par le U.S.
Department of Labour, on lit ce qui suit quant au
changement du rôle du médiateur:
" Under an interest-based bargaining system, the
mediator's role will change in very crucial ways.
The most significant change for the mediator will
be in the ritual position-taking during the process.
Rights-based bargaining utilizes position-taking as
the key process. Every negotiable issue has two solid,
albeit exaggerated, positions - the union's and management's.
These positions are based on each party's view of
its rights. When a mediator enters traditional negotiations,
he expects to find two positions on each issue. He
will ask for them if they are not immediately apparent.
The mediator's task is to question, challenge, and
undermine these positions until they cave-in toward
a compromise position at some point between the exaggerated
starting positions. This bargaining ritual, which
the parties and the mediator have fashioned, involves
a series of strategic retreats from exaggerated positions
until an accommodation is achieved.
In interest-based bargaining, the mediator will help
the parties avoid taking positions, and instead get
them to discuss their interests on each issue. The
revealing and discovering of interests is the key
process in interest-based bargaining; it replaces
the use of positions. " 2
Je puise à la même source pour
souligner un autre aspect important dans le changement
de paradigmes:
" Mediators must recognize that they are architects,
creators, and teachers, not just firefighters. A fire-fighter
is involved in damage control. The firefighter is
successful if he keeps the building from burning to
the ground, even if two or three rooms are destroyed
by water and smoke. A business suffering smoke and
water damage is at a serious disadvantage in today's
marketplace. Mediators must help the parties move
beyond damage control to create a new and grander
edifice.
Collective bargaining can be used to confer value
and to create wealth. The democratic process fundamental
to collective bargaining can and should be a competitive
advantage. To do this requires new mediator skills
which were not developed or needed in right-based
bargaining." 3
Souvent les méthodes de conciliation et de
médiation dans le domaine du droit du travail
ont été employées dans un contexte
de crise (crisis intervention), par exemple après
l'expiration de la convention collective, à
la dernière heure, etc. Il faut reconnaître
que le contexte altère les méthodes
et que les méthodes s'adaptent aux contextes. De
même, dans les causes de divorce, les couples
sont souvent en état de crise quand ces méthodes
sont employées. Personnellement, je préfère
réserver les termes de " conciliation " et
de " médiation " pour les contextes autres
que les crises et je préfère reconnaître
des méthodes applicables en temps de crise,
distinctes, réunissant les éléments
appropriés à ces situations et leur
donner une étiquette qui leur est propre, par
exemple la gestion des crises.
2 Stepp & Barrett, "Win-Win Bargening
as Agent of Change Is Subject of DOL Officials
Analysis" (1990) 4 ADRR p. 78
3 Ibid.
Ceux qui ont le plus de chances de surmonter
les défis sont les optimistes, ceux qui croient
en eux-mêmes et qui voient dans ce mouvement
des opportunités de rendre service aux autres.
Il y a déjà un marché pour ces
nouvelles approches et on peut en faire une pratique,
même si c'est une pratique de pionnier. Misons
sur les opportunités.
En conclusion, je vous propose l'étape
suivante: demandez à l'enfant, le vôtre
peut-être, ce qu'il attend de vous, l'adulte,
en fait de justice, écoutez-le et oeuvrez dans
ce sens. Vous aurez là un guide dans ce labyrinthe.
Merci.
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